enquête douanière

См. также в других словарях:

• rétention — [ retɑ̃sjɔ̃ ] n. f. • 1291; lat. retentio 1 ♦ Fait de retenir (I). Rétention d informations. 2 ♦ Dr. Droit de rétention, qui permet à un créancier de retenir un objet appartenant à un débiteur, jusqu à ce qu il se soit acquitté de sa dette.… …   Encyclopédie Universelle

• Janvier 2009 en économie — • Chronologie générale de l économie • Années de l économie : 2006 2007 2008 2009 2010 201 …   Wikipédia en Français

• Septembre 2005 — Années : 2002 2003 2004  2005  2006 2007 2008 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …   Wikipédia en Français

• Futur élargissement de l'Union européenne — Cet article parle uniquement de l élargissement futur de l  Union europeenne !Union européenne. Pour l élargissement de l Union européenne en tant que notion en général, et pour les élargissement passés, voir Élargissement de l Union… …   Wikipédia en Français

• Histoire De La Colonie Du Cap — La Colonie du Cap (coloriée en orange) à son apogée territoriale au début du XXe siècle …   Wikipédia en Français

• Histoire de la Colonie du Cap — La Colonie du Cap (coloriée en orange) à son apogée territoriale au début du XXe siècle …   Wikipédia en Français

• Histoire de la colonie du cap — La Colonie du Cap (coloriée en orange) à son apogée territoriale au début du XXe siècle …   Wikipédia en Français

• Annexion de l’Autriche — Anschluss L’Anschluss ou Anschluß[Note 1],[Note 2] est le nom donné à l’annexion de l’Autriche par l Allemagne nazie en 1938. Les événements de 1938 ont marqué le point culminant des pressions transnationales pour unifier les populations… …   Wikipédia en Français

• Anschluss — L’Anschluss ou Anschluß[Note 1],[Note 2] est l’annexion de l’Autriche par l Allemagne nazie le 12 mars 1938. Les événements de 1938 ont marqué le point culminant des pressions transnationales pour unifier les populations allemandes et… …   Wikipédia en Français

• Anschluß — Anschluss L’Anschluss ou Anschluß[Note 1],[Note 2] est le nom donné à l’annexion de l’Autriche par l Allemagne nazie en 1938. Les événements de 1938 ont marqué le point culminant des pressions transnationales pour unifier les populations… …   Wikipédia en Français

• Convention de Naples — Les Conventions de Naples concernent la coopération des douanes au niveau européen. La Convention de Naples du 7 septembre 1967 La Convention de Naples pour l assistance mutuelle entre les administrations douanières respectives a été signée à… …   Wikipédia en Français